Statuts du 1-7-2026 de l'Ordre des kinésithérapeutes d'Andorre · bopa.mca.ad
Autre dispositionArticle 23
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 23.
Lorsqu'un dossier concerne un membre du Conseil de l'Ordre du Collège, celui-ci doit rester à l'écart des délibérations qui le concernent. Il est remplacé de la manière indiquée à l'article précédent.
Art. 23 de Statuts du 1-7-2026 de l'Ordre des kinésithérapeutes d'Andorre, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.