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← Statuts du 19-2-2020 de l'Ordre des podologues d'Andorre

Statuts du 19-2-2020 de l'Ordre des podologues d'Andorre · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 36. Des membres du Conseil de l'Ordre

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 36. Des membres du Conseil de l'Ordre

Les attributions desdits membres sont les suivantes :

a) Assister les titulaires des autres fonctions du Conseil de l'Ordre et les remplacer en leur absence.

b) Assurer à tour de rôle, avec les autres membres, une présence au siège social de l'Ordre afin de traiter les affaires courantes qui le requièrent.

c) Accomplir les tâches que leur confie le président ou le Conseil de l'Ordre, ainsi que les commissions pour lesquelles ils auraient été désignés. Chapitre Troisième. Des élections au Conseil de l'Ordre

En vigueur depuis le 27/02/2020 · texte original · Statuts du 19-2-2020 de l'Ordre des podologues d'Andorre (BOPA 2020-02-26) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 36 de Statuts du 19-2-2020 de l'Ordre des podologues d'Andorre, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2020-02-19/estatuts-col-legi-oficial-podolegs/art-36

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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