Statuts du 27-11-2019 de l'Ordre des architectes d'Andorre (COAA) · bopa.mca.ad
Autre dispositionArticle 13. Organes ordinaux ou de l'Ordre
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 13. Organes ordinaux ou de l'Ordre
Les organes de décision, de gouvernement et de gestion du COAA sont : l'Assemblée générale, le Conseil de l'Ordre et les commissions. Chapitre I.- L'Assemblée générale
Art. 13 de Statuts du 27-11-2019 de l'Ordre des architectes d'Andorre (COAA), dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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