Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019 · bopa.mca.ad
Autre dispositionDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire Sont.
abrogés les statuts de l'Université d'Andorre, approuvés par le Conseil universitaire lors de sa séance du 26 juin 2003 et publiés au BOPA, année 15, n° 55, du 16 juillet 2003, ainsi que la mise à jour des statuts de l'Université d'Andorre, approuvés par le Conseil universitaire lors de sa séance du 17 mars 2010 et publiés au BOPA, année 22, n°37, du 30 juin 2010.
Disposition abrogatoire première de Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.