Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019 · bopa.mca.ad
Autre dispositionArticle 44. Procès-verbal
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 44. Procès-verbal
Le Secrétaire établit un procès-verbal de chaque réunion de la Junta Acadèmica, qu'il doit adresser à tous les membres de cet organe. Les membres présents doivent approuver et signer ce procès-verbal à la fin de la réunion ou lors de la réunion de la Junta Acadèmica immédiatement suivante. Section deuxième : Organes unipersonnels Sous-section première : Le recteur
Art. 44 de Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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