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← Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019

Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 38. D efinició

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

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Article 38. D efinició

La Junta Acadèmica de la Universitat d’Andorra és l’òrgan col·legiat consultiu del rector i l’òrgan mitjançant el qual s’exerceixen les facultats de coordinació amb els centres.

En vigueur depuis le 14/03/2019 · texte original · Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019 (BOPA 2019-03-13) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 38 de Statuts de l'Université d'Andorre, du 11 mars 2019, dans sa rédaction en vigueur au 14/03/2019.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2019-03-11/estatuts-universitat-andorra/art-38?data=2019-03-14

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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