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Statuts du 17-10-2018 de l'Ordre des architectes d'Andorre (COAA) · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 13. Òrgans col·legials o del

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

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Article 13. Òrgans col·legials o del

Col·legi Els òrgans de decisió, de govern i de gestió del COAA són: l’Assemblea General, la Junta de Govern i les comissions. Capítol I.- L’ASSEMBLEA GENERAL

En vigueur depuis le 25/10/2018 · texte original · Statuts du 17-10-2018 de l'Ordre des architectes d'Andorre (COAA) (BOPA 2018-10-24) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 13 de Statuts du 17-10-2018 de l'Ordre des architectes d'Andorre (COAA), dans sa rédaction en vigueur au 25/10/2018.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2018-10-17/estatuts-col-legi-oficial-arquitectes/art-13?data=2018-10-25

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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