Statuts du 17-10-2018 de l'Ordre des architectes d'Andorre (COAA) · bopa.mca.ad
Autre dispositionArticle 13. Organes collégiaux ou du Collège
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 13. Organes collégiaux ou du Collège
Les organes de décision, de direction et de gestion du COAA sont : l'Assemblée générale, le Conseil de direction et les commissions. Chapitre I.- L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Art. 13 de Statuts du 17-10-2018 de l'Ordre des architectes d'Andorre (COAA), dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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