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← Plan directeur du 31-5-2012 du parc naturel de la vallée de Sorteny

Plan directeur du 31-5-2012 du parc naturel de la vallée de Sorteny · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 15

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 15.

Zones humides L'ensemble des zones humides du parc naturel fait partie de la liste des zones humides de Ramsar. L'organe de gestion veillera à leur conservation et à leur protection tout en favorisant la découverte de ces milieux particuliers d'une grande biodiversité et jouant un rôle important dans la régulation et la qualité physique des eaux tant superficielles que souterraines. À l'exception de ce qui est détaillé à l'article 8, paragraphe 8.5, de la réglementation du zonage, aucune activité sportive ou récréative n'est permise dans ces zones, en dehors des sentiers ou circuits ou infrastructures aménagés à cet effet.

En vigueur depuis le 06/06/2012 · texte original · Plan directeur du 31-5-2012 du parc naturel de la vallée de Sorteny (BOPA 2012-06-06) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 15 de Plan directeur du 31-5-2012 du parc naturel de la vallée de Sorteny, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2012-05-31/pla-rector-parc-natural-vall/art-15

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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