Arrêté ministériel du 12-9-2008 relatif à la saison de chasse 2008-2009 · bopa.mca.ad
Autre dispositionArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1.
L'exercice de la chasse est interdit à compter du 15 novembre 2008 dans la zone délimitée suivante : depuis le pic de l'Hortell, en suivant la ligne de crête jusqu'au pic d'Arcalís, jusqu'au pic de Cataperdís, puis en suivant la frontière française en passant par le port del Rat et par le port de Creussans jusqu'au cap de la Serreta entre les vallées de Creussans et de Tristaina, en suivant la Serreta jusqu'à rejoindre la rivière de Tristaina au niveau de la cascade située sous l'estany Primer de Tristaina, en suivant la rivière de Tristaina jusqu'au pont del Castellar, puis en remontant la crête jusqu'au pic de l'Hortell.
Art. 1 de Arrêté ministériel du 12-9-2008 relatif à la saison de chasse 2008-2009, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.