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Plan directeur du Parc naturel communal des vallées du Comapedrosa, du 2-1-2008, du 9 janvier 2008 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 2

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 2.

Finalités du Plan directeur Les finalités du Plan directeur sont les suivantes : Caractériser l'espace naturel, à partir des informations actuellement disponibles Déterminer les principales valeurs de l'espace, tant actuelles que potentielles Établir les objectifs idéaux et les facteurs limitants ou modificateurs Déterminer les objectifs opérationnels Établir les stratégies de gestion Déterminer le zonage Développer la réglementation de l'espace Préciser les projets et le plan de travail Le présent document n'inclut que les points f et g. Toute personne intéressée peut toutefois consulter les autres sections dans le document intégral, disponible dans les locaux du Commun de la Massana.

En vigueur depuis le 09/01/2008 · texte original · Plan directeur du Parc naturel communal des vallées du Comapedrosa, du 2-1-2008, du 9 janvier 2008 (BOPA 2008-01-09) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 2 de Plan directeur du Parc naturel communal des vallées du Comapedrosa, du 2-1-2008, du 9 janvier 2008, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2008-01-09/pla-rector-parc-natural-comunal/art-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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