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← Arrêté ministériel du 28-3-2007 relatif aux conditions particulières de l'assurance combinée pour le bétail bovin, équin, ovin et caprin de la Principauté d'Andorre Plan 2007

Arrêté ministériel du 28-3-2007 relatif aux conditions particulières de l'assurance combinée pour le bétail bovin, équin, ovin et caprin de la Principauté d'Andorre Plan 2007 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Annexe 3

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe III.

Tableau d'évaluations pour les veaux soumis au Règlement relatif à l'utilisation du label officiel de contrôle et de garantie « Viande de qualité contrôlée d'Andorre » Engraissement Qualité « de base » Sexe Caracteristiques Valeur assurée % prime C % prime B % prime A Veaux De 151 à 180 jours F Engraissement de qualité 565,99 3,50 M Engraissement de qualité 585,99 3,50 De 181 à 210 jours F Engraissement de qualité 633,58 0,64 M Engraissement de qualité 655,49 0,64 De 211 à 240 jours F Engraissement de qualité 681,17 0,64 M Engraissement de qualité 724,99 0,64 De 241 à 270 jours F Engraissement de qualité 728,76 0,64 M Engraissement de qualité 794,49 0,64 De 271 à 300 jours F Engraissement de qualité 776,35 0,64 M Engraissement de qualité 863,99 0,64 De 301 à 330 jours F Engraissement de qualité 823,94 0,64 M Engraissement de qualité 933,49 0,64 De 331 à 365 jours F Engraissement de qualité 871,47 0,64 M Engraissement de qualité 1.003,69 0,64 Engraissement Qualité « avancée » Sexe Caracteristiques Valeur assurée % prime C % prime B % prime A Veaux De 151 à 180 jours F Engraissement de qualité 679,19 3,45 M Engraissement de qualité 703,19 3,45 De 181 à 210 jours F Engraissement de qualité 760,30 0,59 M Engraissement de qualité 786,59 0,59 De 211 à 240 jours F Engraissement de qualité 817,40 0,59 M Engraissement de qualité 869,99 0,59 De 241 à 270 jours F Engraissement de qualité 874,51 0,59 M Engraissement de qualité 953,39 0,59 De 271 à 300 jours F Engraissement de qualité 931,62 0,59 M Engraissement de qualité 1.036,79 0,59 De 301 à 330 jours F Engraissement de qualité 988,73 0,59 M Engraissement de qualité 1.120,19 0,59 De 331 à 365 jours F Engraissement de qualité 1.045,76 0,59 M Engraissement de qualité 1.204,43 0,59

En vigueur depuis le 05/04/2007 · texte original · Arrêté ministériel du 28-3-2007 relatif aux conditions particulières de l'assurance combinée pour le bétail bovin… (BOPA 2007-04-04) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 3 de Arrêté ministériel du 28-3-2007 relatif aux conditions particulières de l'assurance combinée pour le bétail bovin, équin, ovin et caprin de la Principauté d'Andorre Plan 2007, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2007-03-28/ordre-ministerial-relativa-condicions-particular/annex-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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