Statuts de l'Université d'Andorre, du 7-7-2003 · bopa.mca.ad
Autre dispositionArticle 66
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 66.
L'Université attribue des ressources aux représentants des étudiants sur présentation préalable, par ces représentants, d'un plan d'action global qui doit être approuvé par le Conseil académique. Du personnel non enseignant
En vigueur depuis le 16/07/2003
· texte original
· Statuts de l'Université d'Andorre, du 7-7-2003 (BOPA 2003-07-16)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 66 de Statuts de l'Université d'Andorre, du 7-7-2003, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2003-07-07/estatuts-universitat-andorra/art-66
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.