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← Statuts de l'Université d'Andorre, du 7-7-2003

Statuts de l'Université d'Andorre, du 7-7-2003 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 50

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 50.

Les centres et les domaines peuvent proposer des études de formation continue qui doit être approuvées par le recteur, après avis du Comité académique.

En vigueur depuis le 16/07/2003 · texte original · Statuts de l'Université d'Andorre, du 7-7-2003 (BOPA 2003-07-16) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 50 de Statuts de l'Université d'Andorre, du 7-7-2003, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2003-07-07/estatuts-universitat-andorra/art-50

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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