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← Statuts de l'Université d'Andorre, du 7-7-2003

Statuts de l'Université d'Andorre, du 7-7-2003 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Article 48

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 48.

Pour l'obtention des titres propres, diplômes et certificats de formation continue, les centres établissent les voies d'accès et les programmes, conformément aux plans d'études approuvés par l'Université, les périodes académiques, ainsi que les modalités d'évaluation et de progression dans les études.

En vigueur depuis le 16/07/2003 · texte original · Statuts de l'Université d'Andorre, du 7-7-2003 (BOPA 2003-07-16) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 48 de Statuts de l'Université d'Andorre, du 7-7-2003, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2003-07-07/estatuts-universitat-andorra/art-48

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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