Statuts de l'Université d'Andorre, du 7-7-2003 · bopa.mca.ad
Autre dispositionArticle 37
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 37.
La Junta Acadèmica doit se réunir au moins une fois par mois.
En vigueur depuis le 16/07/2003
· texte original
· Statuts de l'Université d'Andorre, du 7-7-2003 (BOPA 2003-07-16)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 37 de Statuts de l'Université d'Andorre, du 7-7-2003, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2003-07-07/estatuts-universitat-andorra/art-37
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.