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← Ordonnance réglementant certaines activités dans le parc naturel de la vallée de Sorteny, du 2-7-2002

Ordonnance réglementant certaines activités dans le parc naturel de la vallée de Sorteny, du 2-7-2002 · bopa.mca.ad

Autre disposition

Disposition additionnelle première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Disposition additionnelle On.

entend par alpinisme la réalisation d'ascensions de sommets élevés difficilement accessibles, l'escalade et les traversées de haute montagne par des crêtes ou des itinéraires sans chemins balisés. Est exclue de cette définition l'ascension des pics de la Serrera et de l'Estanyó par les chemins balisés.

En vigueur depuis le 01/08/2002 · texte original · Ordonnance réglementant certaines activités dans le parc naturel de la vallée de Sorteny, du 2-7-2002 (BOPA 2002-07-10) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Disposition additionnelle première de Ordonnance réglementant certaines activités dans le parc naturel de la vallée de Sorteny, du 2-7-2002, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/altre/2002-07-02/ordenacio-reguladora-determinades-activitats-par/da-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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