Règlement du Conseil d'école de la formation professionnelle d'Andorre, du 23 septembre 2026 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Decret entra en vigor l’endemà de ser publicat al Butlletí Oficial del Principat d’Andorra .

En vigueur depuis le 01/10/2026 · texte original · Règlement du Conseil d'école de la formation professionnelle d'Andorre, du 23 septembre 2026 (BOPA 2026-09-30) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement du Conseil d'école de la formation professionnelle d'Andorre, du 23 septembre 2026, dans sa rédaction en vigueur au 01/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2026-09-23/reglament-junta-escola-formacio-professional/df-1?data=2026-10-01

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.