Règlement relatif à la classification et à la révision des postes de travail de l'Administration générale, du 18 mars 2026 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Disposition additionnelle première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition additionnelle première abrogé depuis le 01/01/2027 (Règlement relatif à la classification et à la révision des postes de travail de l'Administration générale, du 9 septembre 2026).

En vigueur depuis le 01/01/2027 · abrogation · Règlement relatif à la classification et à la révision des postes de travail de l'Administration générale, du 9… (BOPA 2026-09-16) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Disposition additionnelle première du Règlement relatif à la classification et à la révision des postes de travail de l'Administration générale, du 18 mars 2026, dans sa rédaction en vigueur au 01/01/2027.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2026-03-18/reglament-classificacio-revisio-llocs-treball/da-1?data=2027-01-01

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.