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← Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025

Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 4. Répartition des enfants et des jeunes

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 4. Répartition des enfants et des jeunes

Les services du Llaç d'Animació, de l'Àrea de Jovent, de l'Espai Jove et du Point d'Information Jeunesse accueillent des enfants et des jeunes âgés de 3 à 35 ans. Llaç d'Animació : enfants de 3 à 5 ans (2 moniteurs /15 enfants) Àrea de Jovent : enfants de 6 à 11 ans (2 moniteurs/ 15 enfants) Espai Jove : jeunes de 12 à 17 ans (1 moniteur/15 jeunes) Point d'Information Jeunesse : jeunes de 18 à 35 ans

En vigueur depuis le 11/12/2025 · texte original · Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025 (BOPA 2025-12-10) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 4 du Règlement de régime intérieur des Services de l'enfance et de la jeunesse du Commun d'Encamp, du 4 décembre 2025, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-12-04/reglament-regim-intern-serveis-infancia/art-4

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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