Règlement de régime intérieur du 22-5-2025 du Conservatoire de musique d'Andorre-la-Vieille, du 22 mai 2025 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 50. Système d'évaluation de la qualité des procédures et des services
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 50. Système d'évaluation de la qualité des procédures et des services
1. Le centre peut mener des actions visant à connaître l'opinion des usagers concernant les procédures et les services proposés.
2. Ces actions peuvent se concrétiser par la collecte de données, soit au moyen d'enquêtes, soit au moyen d'autres outils de participation directe tels que la mise en place de boîtes à suggestions.
Art. 50 du Règlement de régime intérieur du 22-5-2025 du Conservatoire de musique d'Andorre-la-Vieille, du 22 mai 2025, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-05-22/reglament-regim-intern-conservatori-musica/art-50
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.