Règlement de régime intérieur du 22-5-2025 du Conservatoire de musique d'Andorre-la-Vieille, du 22 mai 2025 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 34. Réglementation académique dans les conventions
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 34. Réglementation académique dans les conventions
La Réglementation académique qui découle des conventions prévues à l'article 8 de l'Ordonnance régissant le Conservatoire de musique d'Andorra la Vella doit être publique. Chapitre V. Précisions sur la gestion des ressources humaines
Art. 34 du Règlement de régime intérieur du 22-5-2025 du Conservatoire de musique d'Andorre-la-Vieille, du 22 mai 2025, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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