Règlement de régime intérieur du 22-5-2025 du Conservatoire de musique d'Andorre-la-Vieille, du 22 mai 2025 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 15. Documents normatifs internes
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 15. Documents normatifs internes
Le centre est régi, outre par l'Ordonnance réglementant le Conservatoire et les autres dispositions en vigueur, par les documents normatifs internes suivants : le Projet éducatif du centre, le présent Règlement de régime intérieur, le Projet curriculaire du centre, le Plan annuel, le Rapport annuel, le Guide des enseignants et le Plan linguistique.
Art. 15 du Règlement de régime intérieur du 22-5-2025 du Conservatoire de musique d'Andorre-la-Vieille, du 22 mai 2025, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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