Règlement de publication des documents descriptifs des épreuves officielles du baccalauréat professionnel du système éducatif andorran des filières dotées de programmes éducatifs renouvelés, du 29 janvier 2025 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition abrogatoire première abrogé depuis le 20/02/2025 (Règlement de publication des documents descriptifs des épreuves officielles du baccalauréat professionnel du système éducatif andorran des filières dotées de programmes éducatifs renouvelés, du 12…).

En vigueur depuis le 20/02/2025 · abrogation · Règlement de publication des documents descriptifs des épreuves officielles du baccalauréat professionnel du système… (BOPA 2025-02-19) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el decret»

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement de publication des documents descriptifs des épreuves officielles du baccalauréat professionnel du système éducatif andorran des filières dotées de programmes éducatifs renouvelés, du 29 janvier 2025, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2025-01-29/reglament-documents-descriptius-proves-oficials/dd-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.