Règlement des bibliothèques du Commun d'Encamp, du 29 novembre 2024 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire À.
l'entrée en vigueur du présent Règlement, sont abrogées toutes les dispositions de rang égal ou inférieur qui s'y opposent, en particulier le Règlement de la bibliothèque communale d'Encamp du 12 septembre 2003. Information rendue publique pour la connaissance générale. Encamp, le 29 novembre 2024 Laura Mas Barrionuevo Consul majeur
Disposition abrogatoire première du Règlement des bibliothèques du Commun d'Encamp, du 29 novembre 2024, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.