Règlement des bibliothèques du Commun d'Encamp, du 29 novembre 2024 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 6. Consultation
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 6. Consultation
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Art. 6 du Règlement des bibliothèques du Commun d'Encamp, du 29 novembre 2024, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-11-29/reglament-biblioteques-comu-encamp/art-6
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.