Article 20. Principes généraux

Article 20. Principes généraux

1. Les entités opérationnelles du système financier doivent respecter les conditions suivantes lorsqu'elles transmettent ou exécutent les ordres de clients :

a) Elles doivent s'assurer que les ordres exécutés pour le compte de clients sont enregistrés et attribués avec rapidité et précision.

b) Elles doivent exécuter les ordres des clients de manière séquentielle et rapide, sauf si les caractéristiques de l'ordre ou les conditions existantes sur le marché ne le permettent pas, ou si les intérêts du client exigent une autre manière d'agir.

c) Elles doivent informer rapidement les clients de détail de toute difficulté importante pertinente pour la bonne exécution des ordres rapidement dès que la difficulté est connue.

2. Lorsqu'une entité opérationnelle du système financier est responsable de la supervision ou de l'organisation du règlement d'un ordre exécuté, elle doit prendre toutes les mesures raisonnables pour garantir que les instruments financiers ou les fonds du client reçus en règlement de cet ordre exécuté sont affectés au compte du client concerné de manière rapide et correcte.

3. Les entités opérationnelles du système financier ne doivent pas utiliser de manière inappropriée les informations relatives aux ordres de clients en attente, et doivent prendre toutes les mesures raisonnables pour empêcher l'utilisation inappropriée de ces informations par leurs personnes concernées.

4. Les entités opérationnelles du système financier ne doivent percevoir aucune rémunération, remise ou avantage non monétaire pour l'acheminement d'ordres de clients vers une plate-forme de négociation ou un lieu d'exécution déterminé qui enfreindrait les conditions requises en matière de conflits d'intérêts ou d'incitations établies aux articles 13 et 34 de la Loi 7/2024 , du 27 mai, sur l'organisation et le fonctionnement des entités opérationnelles du système financier et les abus de marché. Lorsque les entités opérationnelles du système financier appliquent des commissions différentes selon le lieu d'exécution, l'entité doit expliquer ces différences de manière suffisamment détaillée pour permettre au client de comprendre les avantages et les inconvénients du choix d'un lieu d'exécution déterminé.