Règlement du contrôle métrologique de certains instruments de mesure, du 4 septembre 2024 · bopa.mca.ad
RèglementAnnexe 10. Instruments destinés au mesurage du son audible et des calibreurs acoustiques
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Annexe X. Instruments destinés au mesurage du son audible et des calibreurs acoustiques
En vigueur depuis le 01/01/2025
· texte original
· Règlement du contrôle métrologique de certains instruments de mesure, du 4 septembre 2024 (BOPA 2024-09-11)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Annexe 10 du Règlement du contrôle métrologique de certains instruments de mesure, du 4 septembre 2024, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-09-04/reglament-control-metrologic-determinats-instrum/annex-10
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.