Règlement de fonctionnement du Conseil des jeunes du Commun d'Encamp, du 26 avril 2024 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1. Définition
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1. Définition
Le Conseil des Jeunes d'Encamp et du Pas de la Casa est un organe consultatif et participatif des jeunes âgés de 12 à 16 ans, correspondant ainsi aux quatre dernières années de l'enseignement secondaire des écoles de la paroisse. Il s'agit d'un espace où ils peuvent exercer, en tant que citoyens qu'ils sont, leur droit de réfléchir, d'exprimer leur opinion, de débattre, de prendre des décisions et de soumettre leurs propositions au Conseil de Commun, afin de contribuer à améliorer la qualité de vie de la population de leur paroisse.
Art. 1 du Règlement de fonctionnement du Conseil des jeunes du Commun d'Encamp, du 26 avril 2024, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-04-26/reglament-funcionament-consell-joves-comu/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.