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← Règlement de régime intérieur des crèches du Commun d'Encamp, du 28 mars 2024

Règlement de régime intérieur des crèches du Commun d'Encamp, du 28 mars 2024 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 8. Habillement

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 8. Habillement

1. Tous les vêtements portés par les enfants doivent être confortables et doivent être marqués. Il n'est pas permis d'habiller les enfants avec des salopettes, des ceintures ou des pantalons à boutons.

2. Pour la sécurité des enfants, il est recommandé que ceux-ci ne portent pas de boucles d'oreilles ni n'apportent de jouets de la maison. Si les familles ne respectent pas cette règle, la crèche décline toute responsabilité en cas de perte et, par conséquent, aucune réclamation de quelque nature que ce soit ne peut être admise. Il est interdit de porter des bracelets, des colliers et des boucles d'oreilles longues ; de même, il est interdit d'apporter des jouets susceptibles d'être dangereux pour l'intégrité physique ou contenant de petites pièces pouvant être ingérées par les enfants.

3. Les parents ou responsables doivent apporter une tenue de rechange complète, qui est déposée dans leur casier afin de pouvoir changer l'enfant en cas de besoin.

En vigueur depuis le 11/04/2024 · texte original · Règlement de régime intérieur des crèches du Commun d'Encamp, du 28 mars 2024 (BOPA 2024-04-10) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 8 du Règlement de régime intérieur des crèches du Commun d'Encamp, du 28 mars 2024, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-03-28/reglament-regim-intern-escoles-bressol/art-8

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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