Règlement de régime intérieur des crèches du Commun d'Encamp, du 28 mars 2024 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 13. Calendari de l’escola bressol

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 13. Calendari de l’escola bressol

A principis de cada any el Comú d’Encamp aprova un calendari de dies festius de la parròquia.

En vigueur depuis le 11/04/2024 · texte original · Règlement de régime intérieur des crèches du Commun d'Encamp, du 28 mars 2024 (BOPA 2024-04-10) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 13 du Règlement de régime intérieur des crèches du Commun d'Encamp, du 28 mars 2024, dans sa rédaction en vigueur au 11/04/2024.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2024-03-28/reglament-regim-intern-escoles-bressol/art-13?data=2024-04-11

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.