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← Règlement de classification administrative des entrepreneurs, du 20 décembre 2023

Règlement de classification administrative des entrepreneurs, du 20 décembre 2023 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 2. Classification administrative des entrepreneurs fournisseurs

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe 2. Classification administrative des entrepreneurs fournisseurs

Groupes et sous-groupes Groupe A : Arts graphiques Sous-groupes du groupe A : A.1 : Conception, composition et reliure A.2 : Édition, impression et reproduction A.9 : Autres arts graphiques Groupe B : Équipements pour le traitement de l'information Sous-groupes du groupe B : B.1 : Matériel et logiciels B.2 : Reproduction de programmes et de données informatiques B.3 : Consommables informatiques B.9 : Autres équipements pour le traitement de l'information Groupe C : Mobilier Sous-groupes du groupe C : C.1 : Mobilier de bureau et scolaire C.2 : Mobilier et matériel sportif C.9 : Autre mobilier Groupe D : Bureautique Sous-groupes du groupe D : D.1 : Matériel de bureautique D.2 : Consommables de bureautique D.9 : Autre matériel de bureautique Groupe E : Papeterie Sous-groupe du groupe E : E.1 : Fournitures consommables de papeterie E.9 : Autre matériel de papeterie Groupe F : Appareils électroménagers et équipements électriques et électroniques Sous-groupes du groupe F : F.1 : Appareils électroménagers industriels et domestiques F.2 : Équipements électriques et électroniques F.3 : Consommables d'équipements électriques et électroniques F.9 : Autres appareils électroménagers, équipements électriques et électroniques Groupe G : Promotion et publicité Sous-groupes du groupe G : G.1 : Matériel de promotion et de publicité G.9 : Autre matériel de promotion et de publicité Groupe H : Éléments de transport Sous-groupes du groupe H : H.1 : Voitures de tourisme et véhicules tout-terrain H.2 : Motocyclettes H.3 : Camions et autobus H.4 : Tracteurs et remorques H.5 : Engins H.9 Autres éléments de transport Groupe I : Carburants Sous-groupes du groupe I : I.1 : Carburants pour la locomotion et le chauffage I.9 : Autres carburants Groupe J : Habillement Sous-groupes du groupe J : J.1 : Uniformes et accessoires des corps spéciaux J.9 : Autres types d'uniformes, d'habillement et d'accessoires Groupe K : Produits alimentaires Sous-groupes du groupe K : K.1 : Aliments et boissons K.2 : Restauration collective K.9 : Autres produits alimentaires Groupe L : produits de nettoyage et de lustrage Sous-groupes du groupe L : L.1 : Produits de nettoyage et de lustrage L.9. Autres produits de nettoyage et de lustrage Groupe M : Produits agricoles et animaux Sous-groupes du groupe M : M.1 : Terre, gazon et autres produits agricoles M.2 : Animaux vivants M.9 : Autres produits agricoles et animaux Groupe N : Produits sanitaires Sous-groupes du groupe N : N.1 : Vaccins N.2 : Appareils sanitaires N.9 : Autres produits sanitaires Groupe O : Matériel de sécurité Sous-groupes du groupe O : O.1 : Armement et munitions O.2 : Matériel non explosif de sécurité O.9 : Autre matériel de sécurité Groupe P : Matériaux de construction et de réparation Sous-groupes du groupe P : P.1 : Sel de déneigement et dérivés P.2 : Terre et dérivés P.3 : Ciments et dérivés P.4 : Peinture et dérivés P.5 : Quincaillerie et dérivés P.9 : Autres matériaux de construction et de réparation

En vigueur depuis le 01/01/2024 · texte original · Règlement de classification administrative des entrepreneurs, du 20 décembre 2023 (BOPA 2023-12-27) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 2 du Règlement de classification administrative des entrepreneurs, du 20 décembre 2023, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2023-12-20/reglament-classificacio-administrativa-contracti/annex-2

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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