Annexe 5. Travaux dans des lieux présentant un risque d'incendie ou d'explosion

Annexe V. Travaux dans des lieux présentant un risque d'incendie ou d'explosion

Électricité statique L'installation électrique et les équipements doivent être conformes aux prescriptions indiquées dans la réglementation en vigueur de sécurité industrielle régissant les installations électriques des locaux présentant un risque d'incendie ou d'explosion. A. Travaux dans des emplacements présentant un risque d'incendie ou d'explosion

1. Les travaux sur des installations électriques situées dans des emplacements présentant un risque d'incendie ou d'explosion doivent être réalisés selon une procédure qui réduise ces risques au minimum. À cette fin, la présence de substances inflammables dans la zone de travail doit être limitée et contrôlée autant que possible, et l'apparition de sources d'ignition doit être évitée, tout particulièrement lorsqu'une atmosphère explosive existe ou peut se former. Dans ce cas, la réalisation de tout travail ou de toute opération (remplacement de lampes, de fusibles, etc.) sous tension est interdite, sauf s'ils sont effectués sur des installations et avec des équipements spécialement conçus pour fonctionner dans ces conditions, qui portent le marquage CE et sont accompagnés d'une déclaration de conformité UE et qui sont conformes aux normes européennes EN applicables. En l'absence de normes européennes, ils doivent être conformes aux normes espagnoles UNE ou aux normes françaises NF.

2. Avant de réaliser le travail, il doit être vérifié que les moyens et équipements d'extinction sont disponibles, adaptés au type de feu prévisible et en bon état. En cas d'incendie, les parties de l'installation susceptibles d'être affectées doivent être déconnectées, sauf s'il est nécessaire de les maintenir sous tension pour lutter contre l'incendie, ou si la déconnexion entraîne des risques potentiellement plus graves que ceux pouvant résulter de l'incendie.

3. Les travaux doivent être réalisés par des travailleurs autorisés ; lorsqu'ils doivent être effectués dans une atmosphère explosive, ils sont réalisés par des travailleurs qualifiés, qui doivent suivre une procédure préalablement étudiée. B. Électricité statique

1. En tout lieu et dans tout processus susceptible de produire une accumulation de charges électrostatiques, les mesures préventives nécessaires doivent être prises pour éviter les décharges dangereuses et, en particulier, la production d'étincelles dans des emplacements présentant un risque d'incendie ou d'explosion. À cette fin, doivent faire l'objet d'une attention particulière :

a) Les processus produisant une friction continue de matériaux isolants ou isolés.

b) Les processus produisant une vaporisation ou une pulvérisation, ainsi que le stockage, le transport ou le transvasement de liquides ou de matériaux sous forme de poudre, tout particulièrement s'il s'agit de substances inflammables.

2. Pour éviter l'accumulation de charges électrostatiques, toutes les mesures mentionnées ci-après, ou certaines d'entre elles, doivent être prises, selon les possibilités et les circonstances spécifiques de chaque cas :

a) Éliminer ou réduire les processus de friction.

b) Éviter autant que possible les processus produisant une pulvérisation, une aspersion ou une chute libre.

c) Utiliser des matériaux antistatiques (poulies, moquette, chaussures, etc.) ou augmenter la conductivité (par l'augmentation de l'humidité relative, l'utilisation d'additifs ou tout autre moyen).

d) Relier à la terre et entre eux, lorsque cela est nécessaire, les matériaux susceptibles d'acquérir une charge, en particulier les conducteurs ou éléments métalliques isolés.

e) Utiliser des dispositifs spécifiques pour l'élimination des charges électrostatiques. Dans ce cas, l'installation ne doit pas exposer les travailleurs à des rayonnements dangereux.

f) Toute autre mesure garantissant la non-accumulation de charges électrostatiques.

g) Vêtements avec protection antistatique et contre l'arc électrique.