Règlement relatif à la réalisation de projets de recherche dans le domaine de la santé et de la biomédecine, du 26 avril 2023 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Queda

derogat el Decret 264/2021 , del 18-8-2021, d’aprovació del Reglament de creació i funcionament de la CEI.

En vigueur depuis le 04/05/2023 · texte original · Règlement relatif à la réalisation de projets de recherche dans le domaine de la santé et de la biomédecine, du 26… (BOPA 2023-05-03) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement relatif à la réalisation de projets de recherche dans le domaine de la santé et de la biomédecine, du 26 avril 2023, dans sa rédaction en vigueur au 10/08/2023.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2023-04-26/reglament-realitzacio-projectes-recerca-ambit/dd-1?data=2023-08-10

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.