Règlement relatif au contrôle métrologique de certains instruments de mesure, du 1er février 2023 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 7. Programari

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 7. Programari

Els requisits aplicables per al programari legalment rellevant s’estableixen en l’annex específic de cada instrument.

En vigueur depuis le 01/09/2023 jusqu'au 01/01/2025 · texte original · Règlement relatif au contrôle métrologique de certains instruments de mesure, du 1er février 2023 (BOPA 2023-04-05) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 01/01/2025

Source : Règlement du contrôle métrologique de certains instruments de mesure, du 4 septembre 2024 (BOPA 2024-09-11)

Comment le citer

Art. 7 du Règlement relatif au contrôle métrologique de certains instruments de mesure, du 1er février 2023, dans sa rédaction en vigueur au 01/09/2023.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2023-02-01/reglament-control-metrologic-determinats-instrum/art-7?data=2023-09-01

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.