Règlement relatif aux centres de traitement thermique des déchets, du 7 décembre 2022 · bopa.mca.ad
RèglementAnnexe 3
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Annexe III.
Valeurs limites de rejet pour les eaux usées provenant des installations de traitement thermique des déchets Paramètre Valeur limite de rejet exprimée en concentration massique pour des échantillons non filtrés
1. Total des solides en suspension 30 mg/l
2. Carbone organique total (COT) 40 mg/l
3. Demande chimique en oxygène (DCO) 125 mg/l
4. Mercure et ses composés, exprimés en mercure (Hg) 0,03 mg/l
5. Cadmium et ses composés, exprimés en cadmium (Cd) 0,05 mg/l
6. Thallium et ses composés, exprimés en thallium (TI) 0,05 mg/l
7. Arsenic et ses composés, exprimés en arsenic (As) 0,1 mg/l
8. Plomb et ses composés, exprimés en plomb (Pb) 0,2 mg/l
9. Chrome et ses composés, exprimés en chrome (Cr) 0,5 mg/l (dont Cr6+ : 0,1 mg/l)
10. Cuivre et ses composés, exprimés en cuivre (Cu) 0,5 mg/l
11. Nickel et ses composés, exprimés en nickel (Ni) 0,5 mg/l
12. Zinc et ses composés, exprimés en zinc (Zn) 1,5 mg/l
13. Fluorures 15 mg/l
14. CN libres 0,1 mg/l
15. Hydrocarbures totaux 5 mg/l
16. AOX 5 mg/l
17. Dioxines et furannes 0,3 ng/l Annexe IV Méthodes d'échantillonnage et d'analyse EN Débit EN 1948-4 Humidité N 14790 O 2 EN 14789 Particules Normes EN génériques et EN 13284-2 CO Normes EN génériques SO2 Normes EN génériques HCl Normes EN génériques Dioxines PCDD/F. Mesure à court délai EN 1948-1-2-3 Dioxines PCDD/F. Mesure à long délai Normes EN 1948-2-3 PCDD/F + PCB de type dioxine. Mesure à court délai EN 1948-1-2-4 PCDD/F + PCB de type dioxine. Mesure à long délai Normes EN 1948-2-4 Cd+Tl UNE- EN 14385 Sb+As+Pb+Cr+Co+Cu+Mn+Ni+ V Norme EN 14385 Benzo(a)pyrène Aucune norme EN disponible NOx Normes EN génériques NH 3 Normes EN génériques N 2 O Normes EN génériques et EN 21258 HF Normes EN génériques Hg Normes EN génériques et EN 14884 COVT Normes EN génériques Les normes EN génériques relatives aux mesures en continu sont les suivantes : EN 15267-1, EN 15267-2, EN 15267-3 et EN 14181 ou leurs mises à jour.
Annexe 3 du Règlement relatif aux centres de traitement thermique des déchets, du 7 décembre 2022, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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