Règlement relatif aux véhicules de mobilité personnelle motorisés, du 23 novembre 2022 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 11. Système de stabilisation en stationnement
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 11. Système de stabilisation en stationnement
Le VMP de moins de trois roues doit disposer d'un système de stabilisation destiné à être utilisé pendant qu'il est en stationnement. Ce système consiste en une béquille latérale ou une béquille centrale ou un autre système empêchant le VMP de tomber au sol.
Art. 11 du Règlement relatif aux véhicules de mobilité personnelle motorisés, du 23 novembre 2022, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-11-23/reglament-vehicles-mobilitat-personal-motor/art-11
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.