Règlement relatif à la création et aux règles d’utilisation du label Restaurant de cuisine traditionnelle d’Andorre, du 16 novembre 2022 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Annex 1

Disseny del logotip del segell de Restaurant de Cuina Tradicional d’Andorra Logo Cuina Tradicional.pdf

En vigueur depuis le 24/11/2022 · texte original · Règlement relatif à la création et aux règles d’utilisation du label Restaurant de cuisine traditionnelle d’Andorre, du… (BOPA 2022-11-23) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Annexe 1 du Règlement relatif à la création et aux règles d’utilisation du label Restaurant de cuisine traditionnelle d’Andorre, du 16 novembre 2022, dans sa rédaction en vigueur au 24/11/2022.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-11-16/reglament-relatiu-creacio-normes-us/annex-1?data=2022-11-24

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.