Règlement relatif au régime de qualité contrôlée d’Andorre et aux mentions descriptives « Produit d’Andorre », « Produit élaboré en Andorre » et « Recette traditionnelle d’Andorre », applicables aux produits agricoles et alimentaires, du 31 août 2022 · bopa.mca.ad
RèglementAnnexe 9. Représentations graphiques des labels des produits de qualité contrôlée d'Andorre
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Annexe IX. Représentations graphiques des labels des produits de qualité contrôlée d'Andorre
1. Viande de Qualité Contrôlée d'Andorre Annexe IX.
1. Viande de qualité contrôlée.pdf
2. Vin de Qualité Contrôlée d'Andorre Annexe IX.
2. Vin de qualité contrôlée.pdf Annexe IX. 2b Étiquettes vin.pdf
3. Miel de Qualité Contrôlée d'Andorre Annexe IX.
3. Miel de qualité contrôlée.pdf
4. Pomme de terre de Qualité Contrôlée d'Andorre Annexe IX.
4. Pomme de terre de qualité contrôlée.pdf
Annexe 9 du Règlement relatif au régime de qualité contrôlée d’Andorre et aux mentions descriptives « Produit d’Andorre », « Produit élaboré en Andorre » et « Recette traditionnelle d’Andorre », applicables aux produits agricoles et alimentaires, du 31 août 2022, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-08-31/reglament-regim-qualitat-controlada-andorra/annex-9
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.