Règlement relatif à l’uniforme, aux insignes et signes distinctifs d’identification, aux distinctions, récompenses, gratifications et félicitations du personnel de l’Administration affecté au Département des institutions pénitentiaires, du 6 juillet 2022 · bopa.mca.ad
RèglementAnnexe 5
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Annexe 5.
Écussons de Formateurs Annexe 5.1 Département des Institutions pénitentiaires 2 6 3 4 Écusson de formateur en législation 6 1 5 1 Noir 2 Bleu 075 C 3 Couleur 161 C 4 Gris du texte, 20% noir 5 Blanc 6 Gris, 40% noir Couleurs du drapeau Bleu : 072 C Jaune : Yellow C Rouge : 199 C Contour noir 40% Annexe 5.2 1 Noir 2 Bleu 075 C 3 Couleur 308 C 4 Gris du texte, 20% noir 5 Blanc 6 Couleur grise, 40% noir Couleurs du drapeau Bleu : 072 C Jaune : Yellow C Rouge : 199 C Contour noir 40% Département des Institutions pénitentiaires Écusson de formateur en image institutionnelle 6 1 2 3 5 4 Annexe 5.3 1 Noir 2 Bleu 075C 3 Jaune : Yellow C 4 Gris du texte, 20% noir 5 Blanc 6 Couleur grise, 40% noir Couleurs du drapeau Bleu : 072 C Jaune : Yellow C Rouge : 199 C Contour noir 40% Département des Institutions pénitentiaires Écusson de formateur en tir 6 1 5 2 3 4 Annexe 5.4 Département des Institutions pénitentiaires 10 Couleur 168 C Écusson de formateur en incendies 80,00 mm 1 6 2 8 3 10 7 1 4 7 9 1 Noir 2 Bleu 075 C 3 Jaune : Yellow C 4 Gris du texte, 20% noir 5 Blanc 6 Couleur grise, 40% noir 7 Couleur 167 C 8 Couleur 151 C 9 Couleur 174 C Couleurs du drapeau Bleu : 072 C Jaune : Yellow C Rouge : 199 C Contour noir 40% T Annexe 5.5 Département des Institutions pénitentiaires 4 Écusson de formateur en premiers secours 1 6 2 3 1 5 1 Noir 2 Bleu 075 C 3 Rouge 199 C 4 Gris du texte, 20% noir 5 Blanc 6 Couleur grise, 40% noir Couleurs du drapeau Bleu : 072 C Jaune : Yellow C Rouge : 199 C Contour noir 40% Annexe 5.6 Département des Institutions pénitentiaires 1 3 2 3 5 4 Écusson de formateur en techniques d'intervention et sports 1 Noir 2 Bleu : 075 C 3 Gris : 40% 4 Gris du texte, 20% noir 5 Couleur 156 C Couleurs du drapeau Bleu : 072 C Jaune : Yellow C Rouge : 199 C Contour noir 40% Département des Institutions pénitentiaires
Annexe 5 du Règlement relatif à l’uniforme, aux insignes et signes distinctifs d’identification, aux distinctions, récompenses, gratifications et félicitations du personnel de l’Administration affecté au Département des institutions pénitentiaires, du 6 juillet 2022, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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