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← Règlement établissant le Panier de services et de produits de santé, du 30 mars 2022

Règlement établissant le Panier de services et de produits de santé, du 30 mars 2022 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 3. Prescription et exécution d'examens diagnostiques et de procédures

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe 3. Prescription et exécution d'examens diagnostiques et de procédures

Tableau A. Prescription d'examens Prestation Professionnels Artériographie cérébrale MIN, CVS, ANG, CGR, NCG, NEU, REH, URG Artériographie thoracique / abdominale MIN, CAR, CVS, ANG, NEF, DIG, PNE, CGR, URO, URG Artériographie périphérique MIN, CVS, ANG, CGR, COT, REH, URG Biopsie ESP : selon le domaine médical, AP (petite chirurgie) Biopsie stéréotaxique du sein OBS/GIN, RX, CGR, ONC IRM cardiaque CAR, CCA Scanner cardiaque CAR, UCI, CCA Cytologie gynécologique OBS/GIN Coronarographie URG, UCI, CAR, CCA, MIN CPAP/BiPAP PNE, NEU, PED, REH Échographie obstétricale/fœtale OBS/GIN, CAR Scintigraphie de perf. myocardique CAR, CCA Scintigraphie osseuse MIN, ONC, COT, URO, PNE, DIG, HEM, REU, PED, REH Scintigraphie pulmonaire URG, UCI, MIN, ONC, PNE, CAR, ANG, CVS Hystérosalpingographie OBS/GIN Laryngoscopie ORL, REH Orthophonie AP, MIN, NEU, PED, UDI, REH, PSQ, ORL, DEN Orthopantomographie CMF, EST, DEN, REH, AP Oxygénothérapie à domicile MIN, PNE, NEU, CAR, PED TEP MIN, ONC, NEU, PNE, DIG, HEM, GIN, URO Potentiels évoqués NEU, ORL, OFT, REH, COT, NCG, MIN, PED Radiochirurgie ONC, NCG, PNE, CVS Radiopelvimétrie OBS/GIN Rééducation visuelle AP, OFT, UDI, NEU, NEUPED, REH, PED IRM du corps entier ONC, MIN, URO, REH, PED Scanner (TA3, TA4) ESP : selon le domaine médical (y compris pédiatrie spécialisée), DEN Ergothérapie REH, NEU Tableau B. Exécution d'examens et de procédures Prestations Prestataire Audiométrie ORL, AUDIOP Biopsie ANP/ LAB HEM Pompes à insuline UDB Cytologie ANP/ LAB HEM Cytologie gynécologique ANP Échographie abdominale RX et ESP ayant une formation spécifique justifiable Échographie Doppler RX, CVS, ANG, DIG, NEU, OBS, CGR ayant une formation spécifique justifiable Échographie musculosquelettique/ parties molles RX, REU, COT, REH, DER Échographie obstétricale/fœtale OBS/GIN, RX Holter ECG CAR Surveillance du glucose UDI Tests allergiques percutanés ALE, MIN, DER, PNE, PED, ORL Explorations fonctionnelles respiratoires autres que la spirométrie PNE, ALE Tests de provocation respiratoire ALE, PNE Rééducation visuelle ORT, RVI Allergologie (ALE) ; angiologie (ANG) ; anatomie pathologique (ANP) ; audioprothésiste (Audiop) ; médecine de famille et pédiatre de famille (AP) ; cardiologie (CAR) ; chirurgie cardiaque (CCA) ; chirurgie générale (CGR) ; chirurgie maxillo-faciale (CMF) ; chirurgie orthopédique et traumatologie (COT) ; chirurgie vasculaire (CVS) ; odontologie/stomatologie (DEN) ; dermatologie (DER) ; gastro-entérologie (DIG) ; médecin spécialiste (ESP) ; hématologie (HEM) ; médecine interne (MIN) ; néphrologie (NEF) ; neurologue (NEU) ; neurologie pédiatrique (NEUPED) ; obstétrique et gynécologie (OBS/GIN) ; ophtalmologie (OFT) ; oncologie (ONC) ; oto-rhino-laryngologie (ORL) ; orthoptiste (ORT) ; pédiatre spécialiste (PED) ; pneumologie (PNE) ; psychiatrie (PSQ) ; rééducation (REH) ; rhumatologie (REU) ; rééducation visuelle (RVI) ; imagerie diagnostique (RX) ; soins intensifs (UCI) ; Unité de diabète (UDB) ; Unité de développement de l'enfant (UDI) ; Urgences (URG) ; Urologie (URO).

En vigueur depuis le 05/02/2026 · nouvelle rédaction · Decret 34/2026, del 28-1-2026, de modificació del Decret 132/2022, del 30-3- 2022, pel qual s’aprova el Reglament que… (en catalan) (BOPA 2026-02-04) · Source : bopa.mca.ad
elaboració pròpia Només se substitueix la taula A. La taula B i la llegenda d’abreviatures es mantenen inalterades.
Comment le citer

Annexe 3 du Règlement établissant le Panier de services et de produits de santé, du 30 mars 2022, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2022-03-30/reglament-estableix-cartera-serveis-productes/annex-3

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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