Règlement relatif aux phases et couleurs de la neige, du 1er septembre 2021 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 2. Champ d'application du Règlement
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 2. Champ d'application du Règlement
Le Règlement s'applique à tous les véhicules qui circulent sur le réseau routier de la Principauté d'Andorre.
En vigueur depuis le 02/09/2021
· texte original
· Règlement relatif aux phases et couleurs de la neige, du 1er septembre 2021 (BOPA 2021-09-01)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 2 du Règlement relatif aux phases et couleurs de la neige, du 1er septembre 2021, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-09-01/reglament-fases-colors-neu/art-2
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.