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← Règlement relatif aux phases et couleurs de la neige, du 1er septembre 2021

Règlement relatif aux phases et couleurs de la neige, du 1er septembre 2021 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 1. Objet du Règlement

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 1. Objet du Règlement

Du 1er novembre au 15 mai, les équipements spéciaux sont obligatoires pour circuler sur l'ensemble du réseau routier de la Principauté d'Andorre. L'objectif du Règlement des phases et couleurs de la neige (ci-après le « Règlement ») est d'optimiser la sécurité et de garantir la fluidité de la circulation routière dans les situations où la chaussée est partiellement ou totalement enneigée ou verglacée. Les principaux objectifs du présent Règlement sont : • Adapter les différentes alertes à la réalité des conditions de circulation constatées. • Améliorer les conditions de sécurité du réseau routier en hiver. • Éviter les embouteillages en certains endroits conflictuels du réseau routier en conditions défavorables. Les différentes phases des couleurs de la neige sont toujours activées ou désactivées par le Service de viabilité hivernale du COEX.

En vigueur depuis le 02/09/2021 · texte original · Règlement relatif aux phases et couleurs de la neige, du 1er septembre 2021 (BOPA 2021-09-01) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 1 du Règlement relatif aux phases et couleurs de la neige, du 1er septembre 2021, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-09-01/reglament-fases-colors-neu/art-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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