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← Règlement relatif aux uniformes, insignes, signes distinctifs d'identification et dénominations des grades et catégories des membres du Corps de prévention et d'extinction des incendies et de sauvetage, du 18 août 2021

Règlement relatif aux uniformes, insignes, signes distinctifs d'identification et dénominations des grades et catégories des membres du Corps de prévention et d'extinction des incendies et de sauvetage, du 18 août 2021 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 14. Forma i contingut de la placa-emblema

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 14. Forma i contingut de la placa-emblema

La placa-emblema, de forma quadrada, es compon de l’escut del Cos de Bombers, del número d’agent del Cos i de la menció “Bombers”.

En vigueur depuis le 26/08/2021 · texte original · Règlement relatif aux uniformes, insignes, signes distinctifs d'identification et dénominations des grades et… (BOPA 2021-08-25) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 14 du Règlement relatif aux uniformes, insignes, signes distinctifs d'identification et dénominations des grades et catégories des membres du Corps de prévention et d'extinction des incendies et de sauvetage, du 18 août 2021, dans sa rédaction en vigueur au 26/08/2021.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2021-08-18/reglament-uniformitat-divises-distintius-identif/art-14?data=2021-08-26

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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