Disposition abrogatoire première

Disposition abrogatoire Avec.

l'entrée en vigueur du présent Règlement, est abrogé le Règlement de classification et d'établissement des conditions d'octroi de l'autorisation de noyau zoologique pour animaux domestiques et des conditions que doivent remplir les installations, du 21 février 2018. Ce qui est rendu public pour l'information de tous.

Andorra la Vella, le 12 mai 2021 Xavier Espot Zamora Chef du Gouvernement Annexe Conditions requises des espaces destinés à l'entretien des animaux Outre le respect des conditions requises conformément aux dispositions des articles 3 et 4 du présent Règlement, les centres de détention et les noyaux zoologiques d'animaux de compagnie doivent disposer d'une zone de repos fermée et couverte à laquelle les animaux peuvent accéder librement, consistant en une niche préfabriquée ou une construction similaire, où ils peuvent se protéger du froid et de la chaleur, qui doit être située à l'intérieur d'une zone d'ébats qui doit également être couverte afin de pouvoir s'abriter de l'exposition directe aux intempéries (exposition directe au soleil, à la pluie ou à la neige et au vent).

Les espaces d'entretien des animaux doivent être adaptés aux conditions suivantes : Ils doivent disposer des espaces de repos et d'ébats appropriés afin que les animaux puissent s'abriter et disposer d'un espace où ils peuvent se déplacer librement.

Ces espaces doivent être couverts et doivent recevoir la lumière naturelle.

Toutefois, les dimensions minimales des installations pour chaque animal doivent être conformes aux mesures figurant dans les tableaux suivants, et les surfaces indiquées pour la zone de repos et la zone d'ébats doivent être augmentées respectivement de 50% pour chaque animal supplémentaire : I. Espèce canine Taille des animaux selon la race* Surface minimale de la zone de repos (niche intérieure couverte) Hauteur minimale de la zone de repos (niche intérieure couverte) Surface minimale de la zone d'ébats (zone extérieure couverte) Petites races (jusqu'à 35 cm de hauteur) 1 m 2 0,8 m 1,5 m 2 Races moyennes (>35 cm jusqu'à 55 cm de hauteur) 1,5 m 2 1,05 m 2 m 2 Grandes races (>55 cm jusqu'à 80 cm de hauteur) 2 m 2 1,2 m 2,5 m 2 Très grandes races (> 80 cm de hauteur) 4 m 2 1,5 m 6 m 2 * Hauteur des animaux au garrot, selon les standards définis par la Fédération Cynologique Internationale (FCI) Outre la zone d'ébats contiguë à la zone de repos, lorsque les périodes de séjour sont prolongées, il convient de disposer, dans la mesure du possible, d'une zone d'ébats complémentaire à usage collectif, qui peut être couverte ou découverte, dans laquelle les animaux peuvent être lâchés librement afin qu'ils puissent y effectuer un exercice physique suffisant en fonction de leurs besoins selon la race, l'âge et leur état de santé.

La surface de cet espace doit être proportionnelle au nombre d'animaux qui peuvent y être affectés en même temps, et une surface d'au moins 2 m 2 doit être assurée pour chaque animal.

II.

Espèce féline Taille des animaux selon leur poids Surface minimale de la zone de repos (couverte) Hauteur minimale de la zone de repos (couverte) Petits animaux (jusqu'à 4 kg) 0,5 m 2 0,5 m Grands animaux (> 4 kg) 1 m 2 0,5 m III.

Animaleries Les installations annexes à la zone de vente destinées à l'entretien des animaux doivent comporter une zone de repos couverte d'une surface minimale de 0,6 m 2 pour les animaux de moins de quatre mois.

Dans le cas d'animaux dépassant cet âge, les installations annexes à la zone de vente destinées à l'entretien des animaux doivent remplir les conditions établies aux sections I et II de la présente annexe, selon qu'il s'agit d'animaux de l'espèce canine ou féline respectivement.