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← Règlement relatif au financement des médicaments à base de varénicline par la Caisse andorrane de sécurité sociale, du 16 décembre 2020

Règlement relatif au financement des médicaments à base de varénicline par la Caisse andorrane de sécurité sociale, du 16 décembre 2020 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Disposition finale Le.

présent Décret entre en vigueur le premier jour du mois suivant sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre.

En vigueur depuis le 01/01/2021 · texte original · Règlement relatif au financement des médicaments à base de varénicline par la Caisse andorrane de sécurité sociale, du… (BOPA 2020-12-23) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Disposition finale première du Règlement relatif au financement des médicaments à base de varénicline par la Caisse andorrane de sécurité sociale, du 16 décembre 2020, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-12-16/reglament-financament-medicaments-vareniclina-pa/df-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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