Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 9 septembre 2020 · bopa.mca.ad

Règlement derogat

Disposition additionnelle première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposition additionnelle première abrogé depuis le 10/09/2022 (Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022).

En vigueur depuis le 10/09/2022 · abrogation · Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 7 septembre 2022 (BOPA 2022-09-09) · Source : bopa.mca.ad

elaboració pròpia Derogació global: «tot el reglament»

Comment le citer

Disposition additionnelle première du Règlement relatif à la sécurité dans les écoles, du 9 septembre 2020, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-09-09/reglament-seguretat-escoles/da-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.