Règlement d'organisation des études officielles de musique, portant création des diplômes officiels de musique et des centres officiels d'éducation musicale de base de la Principauté d'Andorre, du 22 juillet 2020 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première. Entrada en vigor

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final. Entrada en vigor

Aquest Decret entrarà en vigor l’endemà de ser publicat en el Butlletí Oficial del Principat d’Andorra.

En vigueur depuis le 30/07/2020 jusqu'au 23/05/2024 · texte original · Règlement d'organisation des études officielles de musique, portant création des diplômes officiels de musique et des… (BOPA 2020-07-29) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 23/05/2024

Source : Règlement d'organisation des études officielles de musique de l'enseignement non supérieur, de création des diplômes… (BOPA 2024-05-22)

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement d'organisation des études officielles de musique, portant création des diplômes officiels de musique et des centres officiels d'éducation musicale de base de la Principauté d'Andorre, du 22 juillet 2020, dans sa rédaction en vigueur au 30/07/2020.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-07-22/reglament-ordenament-estudis-oficials-musica/df-1?data=2020-07-30

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.