Règlement d'organisation des études officielles de musique, portant création des diplômes officiels de musique et des centres officiels d'éducation musicale de base de la Principauté d'Andorre, du 22 juillet 2020 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 20. Renovació dels plans d’estudis
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 20. Renovació dels plans d’estudis
1. Els plans d’estudis tenen una vigència de deu cursos acadèmics a partir de l’inici de l’activitat docent.
2. Si les institucions no sol·liciten la renovació del pla d’estudis en el període establert, el Govern en publica el període d’extinció al BOPA.
Abrogé à partir du 23/05/2024
Source : Règlement d'organisation des études officielles de musique de l'enseignement non supérieur, de création des diplômes… (BOPA 2024-05-22)
Art. 20 du Règlement d'organisation des études officielles de musique, portant création des diplômes officiels de musique et des centres officiels d'éducation musicale de base de la Principauté d'Andorre, du 22 juillet 2020, dans sa rédaction en vigueur au 30/07/2020.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-07-22/reglament-ordenament-estudis-oficials-musica/art-20?data=2020-07-30
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.