Règlement d'organisation des études officielles de musique, portant création des diplômes officiels de musique et des centres officiels d'éducation musicale de base de la Principauté d'Andorre, du 22 juillet 2020 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 14. Drets d’emissió dels títols
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 14. Drets d’emissió dels títols
S’ha de satisfer, si escau, el corresponent import d’emissió dels títols, que es determina per edicte de preu públic del Govern.
Abrogé à partir du 23/05/2024
Source : Règlement d'organisation des études officielles de musique de l'enseignement non supérieur, de création des diplômes… (BOPA 2024-05-22)
Art. 14 du Règlement d'organisation des études officielles de musique, portant création des diplômes officiels de musique et des centres officiels d'éducation musicale de base de la Principauté d'Andorre, du 22 juillet 2020, dans sa rédaction en vigueur au 30/07/2020.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2020-07-22/reglament-ordenament-estudis-oficials-musica/art-14?data=2020-07-30
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.